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Le LARZAC en Charente Limousine (Suite du feuilleton)

Ils avaient du soutien dans la salle des pas perdus du tribunal d'Angoulême. Les 3 occupants de la ferme du Chêne à Ansac ont au moins acquis l'agrément de la population d'Ansac. Depuis le 7 juin, ils ont pris leurs quartiers dans cette propriété appartenant à Edisit. La société a un projet de centre d'enfouissement. Pour l'instant bloqué par le plan d'occupation des sols de la commune. Hier, Edisit a demandé, en référé, au tribunal d'Angoulême, d'ordonner l'expulsion de squatteurs.
Dans la salle d'audience, Stéphane Lagarde, le directeur d'Edisit en Charente semblait bien seul, entouré de son avocate et du président de la société de chasse titulaire d'un bail pour taquiner le gibier sur le terrain. En face, des membres de la confédération paysanne, des voisins et des opposants au projet étaient en rang serré pour tenter de légitimer la présence de ces cinq jeunes agriculteurs.
Entre fermeté et apaisement, le juge des référés a choisi, dans cette affaire de l'occupation de la ferme d'Ansac-sur-Vienne, la seconde solution. Par son ordonnance, il donne raison à la société Edisit, propriétaire de la ferme, et à ses locataires, une association de chasseurs. La décision impose à Virginie Filleul, Laurent Fouquet et Hervé Legrand, qui ont pris possession des lieux il y a douze jours, de quitter la ferme d'ici huit jours (jeudi prochain) sous peine d'une expulsion, «avec le concours de la force publique si besoin est» précise l'ordonnance déposée au greffe.
À compter de cette date, les trois agriculteurs devront payer une astreinte provisoire de 300 euros par jour de retard. Leur demande d'autorisation de procéder aux récoltes des parcelles qu'ils ont déjà ensemencées a, par ailleurs, été rejetée.
Une procédure complexe
Depuis le début du conflit, les jeunes fermiers et leur avocate, Me Courtin, mettent en avant l'article L125-1 du code rural qui permet d'occuper des terres agricoles non exploitées depuis plus de trois ans. L'ordonnance d'hier précise que cet article impose une procédure administrative complexe que les occupants n'ont pas respectée. A savoir prévenir en tout premier lieu le préfet qui se charge ensuite d'avertir le président du conseil général, lui-même devant reconnaître l'état d'inculture des terres.
«C'est une décision très satisfaisante. La justice reconnaît le droit essentiel de la propriété. Et elle respecte la partie adverse puisqu'elle lui accorde un délai de huit jours», s'est réjouie Me Robin-Roques, avocate d'Edisit et des chasseurs. Qui n'a cependant pas vu ses demandes acceptées: elle réclamait une expulsion sous une heure et une astreinte de 1.000 euros par jour.
Venus au tribunal accompagnés de quelques collègues fermiers, les trois occupants ont pris la décision avec calme. «C'est un peu décevant. Plein de choses n'ont pas été prises en compte, en particulier le projet mené par Edisit d'installation d'un centre d'enfouissement de déchets», a réagi Laurent Fouquet. Lui et ses «néo-colocataires» ont décidé de rester pendant les huit jours. «De toute façon, nous allons en discuter, nous avons une semaine pour nous décider», poursuit-il. Et après? «On ne sait pas encore. Nous ne sommes pas très riches, mais ce n'est pas une question d'argent. C'est une question de conviction et de respect des gens et de la terre.»

La réaction des occupants de la ferme du Chêne à Ansac-sur-Vienne ne s'est pas fait attendre. Jeudi soir s'est tenue une réunion publique qui a regroupé une cinquantaine de personnes. Et c'est hier en fin d'après-midi que la décision a été prise: non seulement Virginie Filleul, Laurent Fouquet et Hervé Legrand resteront au-delà des huit jours autorisés par la loi (voir CL d'hier), mais ils appellent à «une mobilisation massive pacifiste du site» à partir du 25 juin. Ils ont également prévu la création d'un comité de soutien dans les jours à venir. Pascal Laurent, porte-parole de la section charentaise de la Confédération paysanne, soutient la démarche: «Ce sont des gens qui veulent travailler et qui s'engagent à respecter les usages locaux. Il semble naturel que des terres agricoles non exploitées servent pour l'agriculture.» A titre personnel, il ne garantit pas sa présence assidue sur le site: «Ce n'est pas évident. Je suis producteur ovin, et mes exploitations demandent beaucoup de travail en ce moment. J'apporte mon soutien moral, et le comité départemental soutiendra les acteurs dans la mesure du possible.»

«C'est l'été. Ça peut devenir un grand terrain de camping ici.» Le ton est donné. La réflexion émane d'un adhérent de la Confédération paysanne. Hier encore, comme ce militant, ils ont été plusieurs dizaines à soutenir les trois occupants de la ferme du Chêne à Ansac (1), alors que le délai accordé par la justice pour qu'ils quittent les lieux expire ce soir jeudi (lire CL du 20 juin).

Virginie Filleul, Laurent Fouquet et Hervé Legrand sont clairs: pas question de partir. Depuis quelques jours ils ont annoncé la couleur, appelant à une occupation massive et pacifiste des lieux. Hier, à l'occasion d'une conférence de presse sur place qui a bien moins mobilisé qu'il y a deux semaines, ils en ont précisé les contours, annonçant avoir fait appel de la décision de justice. D'ores et déjà, ils ont prévu d'organiser, les 18, 19 et 20 juillet prochain, un festival de théâtre et de musique. Des troupes ont déjà été contactées. Différentes animations autour des activités agricoles de la ferme devraient s'ajouter au programme, de même qu'une restauration. Bio, bien sûr.

Des points «incompréhensibles»

Ce festival a vocation à être un moment marquant de l'occupation du site. Les trois occupants, déjà rejoints par des amis, attendent beaucoup de la journée de vendredi et de l'arrivée d'autres sympathisants. Déjà, les soutiens locaux se sont renforcés. C'est le cas de la Confédération paysanne, à leurs côtés depuis le départ. Pascal Laurent, son porte-parole en Charente, a annoncé que le mouvement allait recevoir le soutien des instances régionales et nationales de l'organisation.

Les occupants ont aussi multiplié les mails, les courriers et les appels en direction du monde politique. En plus des maires du secteur qui soutiennent l'occupation de ces terres agricoles, les occupants ont affirmé hier devant leur public avoir reçu le soutien du député Jérôme Lambert. Ils ont réaffirmé à la fois leurs valeurs et ont justifié leur action, soulevant plusieurs points «incompréhensibles», estiment-ils, du dossier. Alors qu'Edisit affirme avoir cessé depuis quatre ans de travailler sur un projet de centre d'enfouissement à cet endroit, «pourquoi ne pas laisser les gens faire de l'agriculture dessus», s'interrogent-ils notamment. «On n'est pas là pour squatter. Ce qu'on veut, c'est travailler, gagner notre vie, ne pas dépendre d'aides de l'Etat», ont-ils répété.

Tous trois ont déjà débuté leurs activités agricoles: production de blé pour un boulanger bio, de plantes aromatiques et médicinales, production de fromages de chèvre, élevage de poules pondeuses. Ils ont annoncé hier qu'un apiculteur allait se joindre à eux. Un maraîcher et un éleveur de brebis allaitantes seraient sur les rangs. Une trentaine d'hectares, sur les soixante-cinq du domaine, sont déjà utilisés.

Les sympathisants concrétiseront leur participation à l'occupation pacifique en les aidant à remettre en valeur le lieu, et en état les bâtiments. Le projet d'une ferme pédagogique a aussi été évoqué, de même que la création d'une association pour soutenir les projets qui verraient le jour sur la ferme, qu'ils soient agricoles, culturels ou concernant les méthodes alternatives pour le traitement des déchets. «Il y a beaucoup de gens qui comprennent ce qu'on fait, qui sont d'accord avec ce qu'on fait. Plus on sera nombreux, mieux ça sera. Vendredi matin, les CRS peuvent être là», n'a pas oublié Virginie Filleul.

Une extrémité à laquelle ne voudrait pas arriver Pascal Laurent. Le porte-parole de la Confédération paysanne a appelé à l'organisation d'une table ronde avec tous les acteurs. «Il faut qu'on en parle avant que les choses s'enveniment», estime-t-il. Il pourrait y avoir urgence.

LYCEENS CITOYENS

Aux cris de «BTS supprimé, lycée menacé!», 300 étudiants et lycéens ont défilé hier après-midi à Confolens, promenant leur colère et leurs craintes depuis le lycée Emile-Roux jusqu'à la sous-préfecture, où ils ont été reçus, et à la mairie. Le lycée avait été bloqué dès le matin à partir de 8 heures.

Surgissant du cortège, plusieurs banderoles résumaient leur inquiétude: la menace de suppression de la section BTS «comptabilité et gestion des organisations» (CGO). On est loin, là, des mots d'ordre nationaux. Déjà menacé en 2001, puis en 2004, le BTS CGO de Confolens fait partie d'une vaste réflexion, au niveau académique. L'objectif, la réorganisation d'une filière dont les différentes sections ne font pas le plein.

«Il y a un nombre important de places vacantes, indique-t-on au rectorat. De l'ordre d'une cinquantaine de places, selon certaines sources. Notre souci, à l'échelle de l'académie, est de voir comment optimiser les moyens.» Dans cette logique, les deux lycées de Confolens et de Civray se retrouvent mis en concurrence. Ils représentent à eux deux, «l'équivalent d'une seule division» estime le rectorat avant d'assurer que «rien n'est tranché. La décision sera prise en mars.»

Un BTS déjà menacé deux fois

Cette incertitude a fait bondir les élèves dont certains s'étaient déjà mobilisés il y a trois ans. Lycéens à l'époque, aujourd'hui étudiants en BTS. Et satisfaits d'avoir trouvé une filière au sein de leur établissement. «On en a ras-le-bol. Tous les deux ou trois ans, c'est la même chose» peste Audrey Pelletan, une des étudiantes qui a pris en main le mouvement. Pour les élèves, la menace qui pèse sur la section pourrait, à terme, être fatale à l'établissement. Comptant 513 élèves le lycée perdrait, avec les BTS, trente et un étudiants. Et les moyens qui vont avec. «Si le BTS ferme, le lycée risque de fermer... comme tout à Confolens» soupirent les élèves, qui ont en mémoire l'annonce récente de la fermeture du tribunal.

 La réunion, hier matin, avec la direction de l'établissement, ne les a pas rassurés. Le proviseur, Mario Bodin, ne cachait pas son agacement alors «qu'aucune décision n'a été prise. Il faut laisser les instances travailler» estime-t-il. «J'ai donné les indices (ndlr: aux services du rectorat) pour dire que notre BTS fonctionne bien» poursuit-il. «On pense qu'on a des arguments à faire valoir d'une autre façon», ajoute son adjoint, Pascal Maillou.

Le président de l'office n'est pas un touriste

Lors de sa visite au tribunal d'Angoulême, Rachida Dati n'avait soufflé mot de sa réforme

Disparition des tribunaux d'instance de Confolens, Ruffec, Barbezieux et du tribunal de commerce de Cognac en 2009, création en mars prochain d'un pôle d'instruction à Périgueux dont dépendra la Charente..., la nouvelle carte judiciaire a été dévoilée hier à Pau par Rachida Dati, garde des Sceaux.

 La Charente n'est pas épargnée par cette nouvelle «organisation judiciaire» des ressorts de la cour d'appel de Bordeaux. Si la suppression des tribunaux d'instance de Ruffec et Barbezieux était pressentie, il y a trois surprises de taille: la fermeture de Confolens, celle de la juridiction économique de Cognac et surtout la création du pôle d'instruction à Périgueux qui déshabille sérieusement la justice charentaise. Rien n'est encore décidé pour les prud'hommes.

Cette nouvelle organisation recompose complètement le paysage judiciaire du département.

1. Angoulême qui garde son tribunal correctionnel et sa cour d'assises, hérite de l'activité de Ruffec et Confolens.
2. Cognac conserve son tribunal d'instance «renforcé» par le rattachement de Barbezieux. Concernant les personnels qui voient leur lieu de travail disparaître, la ministre de la Justice a annoncé un «plan d'accompagnement» et la mise en place dès la semaine prochaine d'une mission carte judiciaire. L'annonce par Rachida Dati de ce qui se nomme encore «un projet de schéma d'organisation» semble bien définitive, sans conditionnel et avec un échéancier très précis. Tout juste une prudence de forme pour lancer son discours. «La réforme de la carte judiciaire s'est engagée le 27 juin dernier dans la concertation. Elle se mettra en place dans la concertation.»

«Une caricature de réforme»

Ces propos font bondir plusieurs élus charentais qui dénoncent «une absence totale de concertation» avec la ministre pourtant venue à Angoulême le 5 octobre prendre le pouls et rencontrer les professionnels de la justice. Une réunion avait même été organisée avec le préfet de la Charente et le procureur général près de la cour d'appel de Bordeaux.

Jérôme Lambert, député PS, est «scandalisé». «Ces décisions, c'est n'importe quoi. On nous avait promis une concertation, c'est tout le contraire qui s'est produit.»

Jean-Claude Viollet, autre député PS, est aussi très en colère. Il fustige «une caricature de réforme». «On nous avait associés à un comité consultatif et je remarque qu'aucune de nos préconisations n'a été entendue.» Pour lui, les décisions de Rachida Dati sont «en complet décalage avec la réalité du territoire». «Un tribunal d'instance ce sont les tutelles, les contrats, les conflits de voisinage… Il faudra maintenant faire 50 km pour régler ces démarches, c'est insensé.»

Du côté des élus des communes touchées, René Vignerie, maire de Barbezieux, estime que la fermeture du tribunal de sa ville «n'est pas une surprise, dans la mesure où toutes les conditions étaient réunies pour une fermeture sans déplacement de personnel». Il déplore que l'on «se prive d'un tribunal de proximité qui faisait un bon boulot, entre autres en matière de prévention», et regrette plus généralement les mutations d'un service public «qui bientôt ne pourra plus servir qu'à ceux qui auront la possibilité de se déplacer».

 Hervé Devillemandy, le maire de Confolens, est plus incisif. «La Charente est le parent pauvre de la justice. C'est déplorable. Le manque de concertation ne m'étonne guère de la part de ce gouvernement.»

Le maire imagine mal des manifestations pour demander le maintien du tribunal de Confolens mais il a décidé d'agir immédiatement. Hier soir, il a demandé à son conseil municipal de s'engager sur le principe de création d'une maison de la justice et du droit en lieu et place du tribunal condamné. «Si toutes les reformes sont comme ça, je ne sais pas ce qui va rester dans nos communes rurales...»

Charente libre Edition du 20 octobre 2007

Par 37 voix pour, 2 contre et 2 nuls, les 41 élus présents jeudi soir à la réunion du conseil de la communauté de communes du Confolentais (CCC) ont accepté le transfert du centre d'abattage de Confolens à la CCC. Une décision qui n'est guère une surprise, tant le dossier avait été préparé et débattu. Mais l'ampleur du vote a tout de même réconforté Guy Traumat. Le président de la cCc et maire d'Esse ne cachait pas sa satisfaction à l'issue d'un scrutin qui s'est déroulé à bulletins secrets. «C'est un vote réconfortant. J'y vois une confiance et un attachement réel à un équipement qui est déjà bien inscrit dans le paysage.»

Le terrain, il est vrai, avait été bien préparé par son premier vice-président, Roland Lhomme. Maniant les chiffres aussi bien que le discours, le maire d'Epenède a présenté à ses collègues des projections sur les cinq prochaines années qui ne cachaient rien de la réalité. Les élus qui faisaient partie de la commission chargée de plancher sur le sujet avaient d'ailleurs choisi de se baser sur les pires hypothèses.

Quatre millions en trois ans et trois ans de déficit:

L'engagement financier n'est, il est vrai, pas négligeable: 4 millions d'euros en trois tranches (2.409.933 euros en 2008, 687.054 euros en 2010 et enfin 877.984 en 2012). Conséquence des bouleversements attendus et des investissements réalisés, les prochaines années risquent d'être difficiles, avec au moins trois années de lourd déficit. Mais «il ne faut pas se lamenter», a prévenu Roland Lhomme. «On a privilégié la voie prudente. On aurait pu équilibrer les comptes artificiellement.» Avec cette vision pessimiste de l'avenir, les résultats de l'abattoir seront dans le rouge jusqu'en 2011, avec un retour à l'équilibre espéré en 2012. «Personnellement, je pense qu'on arrivera à des résultats meilleurs.» D'autant plus que les tonnages pris en compte, notamment pour 2012, sont inférieurs à ce pour quoi le nouvel équipement a été calibré, c'est-à-dire 11.000 tonnes.

Un tonnage confirmé par les engagements pris par les principaux clients de l'abattoir une fois que l'établissement aura été mis aux normes. Avant même le vote de jeudi, la préparation de la transformation de l'abattoir a bien avancé.

Le dossier a été assuré par la municipalité de Confolens, qui s'est par ailleurs engagée à apporter sa pierre à l'édifice, à hauteur de 250.000 euros. La commune a également promis d'apurer le passif de l'équipement et de prendre en charge durant les trois prochaines années le salaire du directeur. C'est dans ces conditions qu'au 1er janvier, «nous prenons en charge l'abattoir, avec les risques», a résumé Guy Traumat.

Restera à déterminer le mode de gestion. La régie intercommunale et la SEM (société d'économie mixte) sont les deux formules privilégiées. Pour que la prise de compétence soit effective au 1er janvier, les communes de la CCC doivent se prononcer sur les nouveaux statuts de l'abattoir avant la fin de l'année. Ces derniers doivent être adoptés par la moitié au moins des communes représentant les deux tiers de la population.

La charente libre Edition du 22 septembre 2007

Qui est l'intrus?

Vive l'école publique, vive l'école de la République.» Le message est passé samedi à l'occasion de l'inauguration de la nouvelle école primaire Pierre-et-Marie-Curie, place Maurice-Croislebois à Confolens.

Hervé Devillemandy, le maire de la cité limousine, puis le président du conseil général, Michel Boutant ont présidé la cérémonie à laquelle assistaient Philippe Carrière, inspecteur d'académie, Madeleine Ngombet conseillère régionale, Henri de Richemont sénateur, Jérôme Lambert député, les conseillers généraux Jean-Louis Festal et Jean-Louis Dutriat, conseillers municipaux, enseignants et de très nombreuses familles confolentaises.

Les cent soixante-dix-sept enfants qui revêtaient tous un tee-shirt au nom de leur école se souviendront de cette veille de vacances. L'école, ils la connaissent déjà bien puisqu'ils y ont fait leur rentrée en janvier 2006. Depuis, ils peuvent s'y épanouir dans d'excellentes conditions grâce à des équipements modernes et de qualité. Il ne manquait que l'inauguration officielle qui a eu lieu au moment du départ de leur institutrice et directrice Yvette Barrier.

Une enveloppe de 5 millions d'euros

La Marseillaise, puis un chant «La Croisade des enfants» contre la guerre qui fait mal aux enfants, puisé dans le répertoire de Jacques Higelin avec quelques mots marquants: «Je suis trop petit pour me prendre au sérieux, trop sérieux pour faire le jeu des grands» ont été chantés par les écoliers. Ils y ont mis tout leur cœur. Une plaque a ensuite été dévoilée, un ruban tricolore coupé par le maire, avant que le panneau signalétique portant mention de l'association «Courir pour Curie, Courir pour la vie» ne soit découvert par son président Dominique Ancelin et deux enfants: Pierre Boulanger et Marie Gillis.

Au total la municipalité aura engagé 5 millions d'euros pour la réalisation de cette école, dont le projet avait déjà débuté sous la mandature de Jean Reyrat. Il a fallu aussi aménager les abords et en partenariat avec le Département construire un espace de restauration et une chaufferie au bois, communes avec le collège. Le tout subventionné à 50% Tous les élus se sont exprimés à tour de rôle, la mutualisation des efforts de chacun des partenaires a été porteuse. Le moment a même été qualifié «d'historique».

Un choix qui permet désormais aux enseignants de travailler dans de bonnes conditions, aux enfants de s'épanouir dans un environnement exceptionnel. «Une volonté politique qui s'appuie sur les valeurs de la République, c'est aussi ça l'école publique» a souligné Hervé Devillemandy.

Un buffet servi dans la cour a permis de continuer d'échanger sur cette journée exceptionnelle.

Annie Grandjean